Notice légale
Le présent site est la propriété de la
SARL DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE au capital de 105.000,00 EURO €,
inscrit au registre du commerce et des sociétés de Toulon, sous le
numéro B 388 219 214, dont le siège social est situé à St Honore -
83250 LA LONDE LES MAURES - France. Le Directeur de la
publication du site est Monsieur Alain COMBARD, en sa qualité de
Gérant. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6
janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La
structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non
composant ce site Web, sont la propriété de la SARL DOMAINE SAINT ANDRE
DE FIGUIERE. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est
interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les
marques affichés sur le site sont protégés.
Les liens
hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction
d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient
engager la responsabilité de la SARL DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un
hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et
préalable de la SARL DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE.
L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA.
|